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Le quorum n'ayant pas été atteint ce lundi 16 octobre, le Conseil Municipal se réunira à nouveau le lundi 23 octobre 2023, même heure, même endroit ; et comme l'éxige la loi dans ce cas de figure, l'ordre du jour est strictement le même.
Le Conseil Municipal se réunira le lundi 16 octobre 2023 à 18H00 dans la salle des fêtes.
Ordre du jour : voir ci-dessous
Le Conseil Municipal se réunira le lundi 3 juillet 2023 à 18H00 dans la salle des fêtes.
Ordre du jour :
La réunion du CM, initialement progammée le 7 avril à dû être annulée et reportée, le quorum n'ayant pas été atteint.
Le CM se réunira donc à nouveau le 14 avril 2023 à 19h00 ; la réunion sera précédée par la réunion du CCAS, également reportée pour la même raison, à 18H30.
NB : Le quorum s’apprécie au moment de l’ouverture de la séance, mais également au moment de la mise en discussion de chacun des points de l’ordre du jour.
Conformément à la jurisprudence (CE, 22 mai 1986, commune de la Teste-de-Buch), un membre du conseil municipal auquel une disposition légale interdit de prendre part au vote ne doit pas être pris en compte pour le calcul du quorum. En application de cette jurisprudence, s’agissant du vote du compte administratif, le maire ne doit donc pas être pris en compte dans le calcul du quorum.
